paprika.idref.fr paprika.idref.fr data.idref.fr data.idref.fr Documentation Documentation
Explorer data.idref
data.idref
Copier ce élément EAD
Élément EAD
Export bibliographique
Export biblio
Exporter en XML
Export XML
Exporter en JSON
Export JSON
Exporter en RDF
Export RDF
Améliorer la notice
Améliorer la notice
Signaler une erreur
Signaler une erreur
Identifiant pérenne de la notice : 034991271Copier cet identifiant (PPN)
URI de l'entité : http://www.idref.fr/034991271/idCopier cet URI
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Réseaux d'établissements (éducation)

Variantes de point d'accès

Associations entre établissements scolaires
[Nom commun]
Ecoles -- Associations
[Nom commun]
Ecoles -- Services partagés
[Nom commun]
Réseaux d'établissements scolaires
[Nom commun]

Informations

Note générale sur le champ d'application : 
Sous cette vedette, on trouve les ouvrages consacrés aux associations par voie de convention entre établissements scolaires "pour développer les missions de formation de ces établissements et écoles et pour mettre en commun.... leurs ressources humaines et matérielles" dans le cadre de la loi de programmation du Nouveau contrat pour l'école promulguée le 13 juillet 1995


Terme générique

  Écoles

Source

J.O., 1995-07-14 : Loi 95-836, art. 3
Source consultée en vain : Laval-RVM, 1997-02. - LCSH, 1996-09

Identifiants externes

Identifiant ARK BNF : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb12568350v

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 034991271
RCR créateur de la notice : 0004
Date de création : 11-06-1997
RCR dernier modificateur de la notice : 1999
Date de dernière modification : 13-06-2023 à 06 h 24

... Références liées : ...